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Marques déposées par la société SA DELPORTE
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INNOVATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATEC
SA DELPORTE

Numéro de dépôt :
93468041
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque INNOVATEC

Déposée le 10 mai 1993 par la société SA DELPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société SA DELPORTE domicilié(e) 683 rue de la gare Moncheaux, 59283 RAIMBEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle ANJOT - France.

La marque INNOVATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATEC est expirée depuis le 10 mai 2003.

SA DELPORTE a également déposé les autres marques suivantes : GERMINIBE , POST ACT PROCESS , ELECTROPRO , PROCESS D PROCESS DELPORTE , QUIET PROCESS , MICRONIL , EFFORT PROCESS , COMPACTIL , OMEGAPRO , FLORE PROCESS


SA DELPORTE - 683 rue de la gare Moncheaux, 59283 RAIMBEAUCOURT - France - SIREN 471500728


Madame Isabelle ANJOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Aliments complémentaires, produits issus de la biotechnologie à savoir additifs, apports microbiens et enzymatiques d'efficacité zootechnique destinés à l'alimentation animale et humaine.Facteurs de Vitalité et Biorégulateurs de l'équilibre digestif.Transformation de produits agricoles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.